Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHOCOLATERIA
Monsieur Michel CLUIZEL, route de Conches, Le Roncenay-Authenay, 27240 DAMVILLE

Numéro de dépôt :
1315339
Date de dépôt :
08/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/1995

Présentation de la marque LA CHOCOLATERIA

Déposée le 8 juillet 1985 par monsieur Michel CLUIZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CHOCOLATERIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel CLUIZEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT - France.

La marque LA CHOCOLATERIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHOCOLATERIA est expirée depuis le 8 juillet 1995.

Michel CLUIZEL a également déposé les autres marques suivantes : BAR à CHOCOLAT


Monsieur Michel CLUIZEL, route de Conches, Le Roncenay-Authenay, 27240 DAMVILLE - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Chocolats, confiserie de chocolats, restauration et bars pour la dégustation de chocolats.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.